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29 janvier 2015 4 29 /01 /janvier /2015 17:22

Les trois Consuls

La Constitution de l'an VIII

créa un Conseil d'État, désigné par le Premier consul, qui avait la charge de rédiger les projets de loi.

 

Face au premier Consul, trois assemblées furent créées :

 

- le Sénat, assemblée conservatrice, gardienne de la Constitution, qui comprenait 60, puis 80 membres nommés à vie. Les 60 premiers d'entre eux furent nommés par Sieyès et Ducos. Par la suite, le renouvellement du Sénat fut assuré par cooptation.

 

- D'autre part, deux assemblées furent instituées pour exercer le pouvoir législatif :

 

* le Tribunat, composé de 300 membres, chargé de discuter les projets, sans pouvoir de décision,

* le Corps législatif, qui votait les lois sans les discuter.

 

Promulguée le 13 décembre 1799, la Constitution de l'an VIII

fut  plébiscitée en février 1800 par 3 millions de voix contre 1 562 opposants.

En août 1802, le Consulat fut  modifié par la Constitution de l'an X :

le Premier consul devint consul à vie. Son pouvoir s'accrut, son Conseil privé rogna sur les responsabilités du Conseil d'État.

Le Tribunat, foyer d'opposition, vit le nombre de ses députés réduit et ne se réunit plus que par sections.

Le Corps législatif n'eut  plus de sessions régulières. Des collèges électoraux composés des 600 plus gros contribuables de chaque département remplacèrent les listes de notabilités.

Le Premier consul reçut le droit de nommer son successeur et s'entoura d'une véritable cour.

On peut dire qu'il devint   roi, sans couronne

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